Michel Grandet


De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 20 000 euros HT (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
30 Janvier 201030/01/2010
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et à 20 000 euros HT (en investissement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
08 Août 200908/08/2009
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement), conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Michel Grandet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT (en fonctionnement) et 10 000 euros HT (en investissement) conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics susvisé
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Grandet (Michel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er mai 2004)
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="2004-05-01"
promotion
20 Mai 200420/05/2004
De: Grandet (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 2004
inscription
20 Mai 200420/05/2004
De: Grandet (Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="1989-11-14"
corps="Ingénieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile"
titularisation
10 Janvier 199010/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.